Régime indemnitaire

Le régime indemnitaire varie selon le corps ou cadre d’emplois et le grade : ce dernier a des dénominations variées ainsi que des modalités d’attribution et un montant différent selon les corps et grades.


Dans cette Rubrique :

  • Régime indemnitaire : le RIFSEEP

    , par Arnaud (Webmaster)

    LE RIFSEEP, C’EST QUOI ?
    UNE MISE EN ŒUVRE PROGRESSIVE
    LES PRIMES ET INDEMNITÉS DE MÊME NATURE NON CUMULABLES AVEC L’ IFSE
    QUI EST CONCERNÉ DANS LA FONCTION PUBLIQUE (AU 15/03/2016) ?
    LA MISE EN APPLICATION CONCRÈTE
    CE QU’IL FAUT RETENIR
    L’ IFSE (le (...)

  • Régime Indemnitaire - Principes Juridiques Généraux

    , par Arnaud (Webmaster)

    Cette fiche technique statutaire vient en complément de 4 autres fiches techniques (catégories A/B/C + lexique) récapitulatives du régime indemnitaire pouvant être attribué aux agents territoriaux en fonction de leurs cadres d’emplois et de leurs grades.
    Ces fiches techniques seront régulièrement réactualisées en fonction de l’évolution des primes et des taux : exemple des primes indexées sur l’indice 100 (valeur du point de rémunération dans la fonction publique) qui stagne depuis juillet 2010.
    Mise à jour : Mai 2102

  • Régime Indemnitaire des Cadres d’Emploi de la catégorie A

    , par Arnaud (Webmaster)

    Cette fiche technique statutaire est spécifique au régime indemnitaire des cadres d’emplois de catégorie A.
    Elle récapitule par filière les primes (montants et coefficients) selon les cadres d’emplois et les grades.
    Elle est complémentaire de la fiche « Régime indemnitaire – principes juridiques généraux ».
    Mise à jour : Janvier 2013

  • Régime Indemnitaire des Cadres d’Emploi de la catégorie B

    , par Arnaud (Webmaster)

    Cette fiche technique statutaire est spécifique au régime indemnitaire des cadres d’emplois de catégorie B.
    Elle récapitule par filière les primes (montants et coefficients) selon les cadres d’emplois et les grades.
    Elle est complémentaire de la fiche « Régime indemnitaire – principes juridiques généraux ».
    Mise à jour : Janvier 2013

  • Régime Indemnitaire des Cadres d’Emploi de la catégorie C

    , par Arnaud (Webmaster)

    Cette fiche technique statutaire est spécifique au régime indemnitaire des cadres d’emplois de catégorie C.
    Elle récapitule par filière les primes (montants et coefficients) selon les cadres d’emplois et les grades.
    Elle est complémentaire de la fiche « Régime indemnitaire – principes juridiques généraux ».
    Mise à jour : Janvier 2013

  • Régime Indemnitaire des Cadres d’Emploi de la catégorie C (ATEE)

    , par Arnaud (Webmaster)

    ATEE : Adjoints techniques des établissements d’enseignement
    Cette fiche technique statutaire est spécifique au régime indemnitaire des cadres d’emplois de catégorie C.
    Elle récapitule par filière les primes (montants et coefficients) selon les cadres d’emplois et les grades.
    Elle est complémentaire de la fiche « Régime indemnitaire – principes juridiques généraux ».
    Mise à jour : Mai 2012

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Date de la mise à jour de l’intégralité des documents du site : 27 Juin 2018