2014

Dans cette Rubrique :

• Résultats UNSA aux Elections Professionnelles de la FPT (National)

  2 janvier 2015 , par Arnaud (Webmaster)

  UNSA : Plus forte progression sur l’ensemble de la Fonction Publique

• Résultats UNSA aux Elections Professionnelles de la FPT (Vienne)

  5 décembre 2014 , par Arnaud (Webmaster)

  Dans cet article, vous pourrez découvrir les résultats de votre syndicat aux élections professionnelles de la Fonction Publique Territoriale de la Vienne...

• UNSA Campagne 2014

  27 novembre 2014 , par Arnaud (Webmaster)

  Ces Femmes, ces Hommes, ces Métiers qui font le service public !!!

• Circulaire N°10-Novembre 2014 : Le VOTE

  23 novembre 2014 , par Arnaud (Webmaster)

  I. Les opérations électorales
  A) Matériel et bureaux de vote 1- La mise en place des bureaux de vote 2- Bulletins de vote et enveloppes
  B) Modalités de vote 1- Vote direct à l’urne ou vote par correspondance 2- Déroulement du vote
  II. Les résultats des élections
  A) Recensement, dépouillement (...)

• Circulaire n° 9 novembre 2014 CHSCT : hygiène, sécurité et conditions de travail

  20 novembre 2014 , par Arnaud (Webmaster)

  A noter : les règles présentées ci-dessous sont issues du décret n°85-603 du 10 juin 1985, dans sa version modifiée par le décret n°2012-170 du 3 février 2012 et explicitées dans la circulaire du 12 octobre 2012. I. Conditions de création 1- La condition liée aux effectifs 2- La possibilité de créer (...)

• Circulaire électorale n° 8 : Le vote par correspondance

  12 novembre 2014 , par Arnaud (Webmaster)

  Nous avons trois semaines pour faire en sorte que le maximum d’électeurs vote pour nos listes : Aux comités techniques ; Aux commissions administratives paritaires.
  Les élections aux Comités techniques serviront au calcul de la représentativité syndicale dans la Fonction publique territoriale.
  Nous (...)

• Les Professions de foi dans votre département

  7 novembre 2014 , par Arnaud (Webmaster)

  L’UNSA Territoriaux sera présent dans plusieurs listes pour les élections professionnelles du 4 décembre 2014 sur le département de la Vienne (Cf article "les listes UNSA Territoriaux")
  Vous trouverez ci-dessous les professions de foi des différentes listes : Profession de Foi CT ChauvignyProfession (...)

• Circulaire électorale n° 7 : La liste électorale

  5 novembre 2014 , par Arnaud (Webmaster)

  Nous avons un mois pour faire en sorte que le maximum d’électeurs vote pour nos listes : Aux comités techniques ; Aux commissions administratives paritaires.
  Les élections aux Comités techniques serviront au calcul de la représentativité syndicale dans la Fonction publique territoriale.
  Nous avons (...)

• Les listes UNSA Territoriaux aux élections professionnelles de 2014 dans la Vienne

  30 octobre 2014 , par Arnaud (Webmaster)

  Le 4 décembre 2014, deux millions d’agents territoriaux, titulaires et non-titulaires sont appelés à élire leurs représentantes et leurs représentants dans les comités techniques et les commissions administratives paritaires.
  Ces élections repré­sen­tent un enjeu col­lec­tif pour les 230 métiers de la (...)

• Élections Professionnelles du 4 Décembre 2014

  20 octobre 2014 , par Arnaud (Webmaster)

  La recevabilité des listes de candidats aux élections professionnelles

• Guide électoral : mises à jour

  18 octobre 2014 , par Arnaud (Webmaster)

  Publication de textes officiels : 6 fiches de mise à jour et arrêté OPH du 15/07/2014
  Depuis la publi­ca­tion du Guide des élections au mois de sep­tem­bre der­nier, un cer­tain nombre de textes offi­ciels ont paru.
  Il est néces­saire de faire une mise à jour. Vous la trou­ve­rez ici (Documents joints) sous forme de six fiches.

• Élections du 4 décembre 2014 : 6 BONNES RAISONS DE VOTER UNSA TERRITORIAUX

  15 octobre 2014 , par Arnaud (Webmaster)

  Le 4 décembre 2014, deux millions d’agents territoriaux, titulaires et non-titulaires sont appelés à élire leurs représentantes et leurs représentants dans les comités techniques et les commissions administratives paritaires.
  Ces élections repré­sen­tent un enjeu col­lec­tif pour les 230 métiers de la (...)

• Élections professionnelles

  25 juillet 2014 , par Arnaud (Webmaster)

  Le 4 décembre 2014, vous serez appelés à voter pour élire vos représentants du personnel au sein des commissions (C.A.P, C.T et C.H.S.C.T.).

• Les groupes hiérarchiques : décret 2014-451 du 2 Mai 2014

  27 mai 2014 , par Arnaud (Webmaster)

  Décret n° 2014-451 du 2 mai 2014 modi­fiant le décret n° 95-1018 du 14 ­sep­tem­bre 1995 fixant la répar­ti­tion des fonc­tion­nai­res ter­ri­to­riaux en grou­pes hié­rar­chi­ques en appli­ca­tion de l’arti­cle 90 de la loi n° 84-53 du 26 ­jan­vier 1984 por­tant dis­po­si­tions sta­tu­tai­res rela­ti­ves à la fonc­tion publi­que ter­ri­to­riale