UNSA : Plus forte progression sur l’ensemble de la Fonction Publique

Vous trouverez dans cette rubrique tous les éléments correspondants aux élections professionnelles de la Fonction Publique Territoriale de décembre 2014...
UNSA : Plus forte progression sur l’ensemble de la Fonction Publique
Dans cet article, vous pourrez découvrir les résultats de votre syndicat aux élections professionnelles de la Fonction Publique Territoriale de la Vienne...
Ces Femmes, ces Hommes, ces Métiers qui font le service public !!!
I. Les opérations électorales
A) Matériel et bureaux de vote 1- La mise en place des bureaux de vote 2- Bulletins de vote et enveloppes
B) Modalités de vote 1- Vote direct à l’urne ou vote par correspondance 2- Déroulement du vote
II. Les résultats des élections
A) Recensement, dépouillement (...)
A noter : les règles présentées ci-dessous sont issues du décret n°85-603 du 10 juin 1985, dans sa version modifiée par le décret n°2012-170 du 3 février 2012 et explicitées dans la circulaire du 12 octobre 2012. I. Conditions de création 1- La condition liée aux effectifs 2- La possibilité de créer (...)
Nous avons trois semaines pour faire en sorte que le maximum d’électeurs vote pour nos listes : Aux comités techniques ; Aux commissions administratives paritaires.
Les élections aux Comités techniques serviront au calcul de la représentativité syndicale dans la Fonction publique territoriale.
Nous (...)
L’UNSA Territoriaux sera présent dans plusieurs listes pour les élections professionnelles du 4 décembre 2014 sur le département de la Vienne (Cf article "les listes UNSA Territoriaux")
Vous trouverez ci-dessous les professions de foi des différentes listes : Profession de Foi CT ChauvignyProfession (...)
Nous avons un mois pour faire en sorte que le maximum d’électeurs vote pour nos listes : Aux comités techniques ; Aux commissions administratives paritaires.
Les élections aux Comités techniques serviront au calcul de la représentativité syndicale dans la Fonction publique territoriale.
Nous avons (...)
Le 4 décembre 2014, deux millions d’agents territoriaux, titulaires et non-titulaires sont appelés à élire leurs représentantes et leurs représentants dans les comités techniques et les commissions administratives paritaires.
Ces élections représentent un enjeu collectif pour les 230 métiers de la (...)
La recevabilité des listes de candidats aux élections professionnelles
Publication de textes officiels : 6 fiches de mise à jour et arrêté OPH du 15/07/2014
Depuis la publication du Guide des élections au mois de septembre dernier, un certain nombre de textes officiels ont paru.
Il est nécessaire de faire une mise à jour. Vous la trouverez ici (Documents joints) sous forme de six fiches.
Le 4 décembre 2014, deux millions d’agents territoriaux, titulaires et non-titulaires sont appelés à élire leurs représentantes et leurs représentants dans les comités techniques et les commissions administratives paritaires.
Ces élections représentent un enjeu collectif pour les 230 métiers de la (...)
Le 4 décembre 2014, vous serez appelés à voter pour élire vos représentants du personnel au sein des commissions (C.A.P, C.T et C.H.S.C.T.).
Décret n° 2014-451 du 2 mai 2014 modifiant le décret n° 95-1018 du 14 septembre 1995 fixant la répartition des fonctionnaires territoriaux en groupes hiérarchiques en application de l’article 90 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale
Rien pour ce mois
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